Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bal Charlot
L'IMPERIAL PALACE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4235567
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
Bal Charlot de L\'IMPERIAL PALACE

Présentation de la marque Bal Charlot

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bal Charlot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'IMPERIAL PALACE domicilié(e) Allée de l'Impérial - 74000 - Annecy - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 925 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'IMPERIAL PALACE, M. Raphaël Bernard domicilié(e) Allée de l'Impérial - 74000 - Annecy - France.

La marque Bal Charlot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bal Charlot arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

L'IMPERIAL PALACE a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , L'IMPERIAL AU LAC , ALL STARS CLUB , HOPF HOTELS & RESORTS , Sunset on the Rocks , LA ROTONDE DU CASINO , IMPÉRIAL OPEN DE FRANCE , LE CASINO IMPERIAL , LE SAVANNAH , VITALITE A FLEUR D'EAU


L'IMPERIAL PALACE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Allée de l'Impérial - 74000 - Annecy - France - SIREN 343925574


L'IMPERIAL PALACE, M. Raphaël Bernard - Allée de l'Impérial - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.